Déposée par voie électronique le 19 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 3ESYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-34 du 27 août 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M3A domicilié(e) ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 672 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M3A domicilié(e) ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France.
La marque 3ESYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754397.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M3A , SAS - ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France - SIREN 339672222
M3A - ZAC DE LA CROSNE 45300 ASCOUX - France
Publication - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Photographies ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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